Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CASTEL MARIE-LOUISE
SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95582236
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2025

Présentation de la marque LE CASTEL MARIE-LOUISE

Déposée le 26 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CASTEL MARIE-LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE domicilié(e) 5 Esplanade Lucien Barrière - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 005 780 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LE CASTEL MARIE-LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CASTEL MARIE-LOUISE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.

SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL HERMITAGE , LE PONTON , ROYAL-THALASSO , L'HERMITAGE , L'ASSIETTE BAULOISE , LE PALUDIER DE L'EDEN BEACH , LA PLANCHE BAULOISE , MEDIMER , AQUAMINCEUR , LE PALUDIER DE L'EDEN


SOCIETE IMMOBILIERE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DE LA BAULE en abrégé SITH LA BAULE, société par actions simplifiée - 5 Esplanade Lucien Barrière - 44500 - LA BAULE ESCOUBLAC - France - SIREN 005780960


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2293978 - Publication au BOPI 2005-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252814 - Publication au BOPI 1998-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423483 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489899 - Publication au BOPI 2009-01-27

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement avec limitation le 31 juillet 2015 n°2594401 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2015-07-31

Papier ; carton ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; affiches ; affichettes ; dépliants ; plaquettes ; brochures ; périodiques ; calendriers ; cartes ; cartonnages ; catalogues ; guides ; journaux ; revues ; blocs ; autocollants ; enveloppes ; papier-à-lettres ; cartes postales ; stylos ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; timbres commémoratifs ; atlas ; livres ; revues ; cartes routières ; marque-pages en papier ou en carton ; signets ; sous-main ; porte-crayons ; coupes papier ; presses papier ; menus ; étiquettes en papier pour le vin ; jetons de contrôle ; cartes non magnétiques en matière plastique ; crayons ; étiquettes non en tissus ; sacs en papier ; lithographies ; estampes ; bagues à cigare ; décalcomanies ; dessous de verres et de carafes en papier ; serviettes de tables, nappes, napperons en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; Cartes à jouer ; Divertissements ; manifestations sportives ; culture physique ; enseignement de la gymnastique ; exploitation d'installations sportives ; stages de perfectionnement sportifs ; location de matériel et d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules) ; organisation de compétitions sportives ; salons de billards ; cours de natation ; activités culturelles ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; réservation de places pour spectacles ; représentations théâtrales ; organisation de festival ; spectacles ; production de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires et de magnétoscopes, de décors de théâtre ; location de postes de radio et de télévision ; exploitation de salles de cinémas ; agences pour les artistes ; services d'impresario ; services de discothèques ; music-hall ; services d'orchestres ; concerts ; spectacles ; organisation et conduite de séminaires, de conférences, de conventions et de congrès à buts culturels ou de divertissements ; organisation de soirées à thèmes ; Hôtellerie ; restauration ; services de traiteur ; services rendus en procurant le logement et le repas par des hôtels ou des clubs ; réservation de chambres d'hôtel ; location et réservation de logements temporaires ; cafés ; restaurants ; bars ; cafétérias ; pouponnières ; garde d'enfants, à savoir services de garderies d'enfants ; Services thérapeutiques, de thalassothérapie ; balnéothérapie ; esthétique ; massages ; cures ; services de santé ; saunas ; solariums ; bains publics ; salons de beauté ; salons de coiffure ; soins corporels ; services de manucure, pédicure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.